La belle des bancels
Présentation de la marque La belle des bancels
Déposée le 1 octobre 2002 par la société Société Coopérative Agricole l'Oignon doux des Cévennes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « La belle des bancels » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-45 du 8 novembre 2002.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque La belle des bancels a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3186949.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La belle des bancels est expirée depuis le 1 octobre 2012.
Société Coopérative Agricole l'Oignon doux des Cévennes a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-21
Publication - Publication le 8 nov. 2002 au BOPI 2002-45